Céréa L'Artisanale des pains
Présentation de la marque Céréa L'Artisanale des pains
Déposée le 23 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES CHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Céréa L'Artisanale des pains »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Céréa L'Artisanale des pains est expirée depuis le 23 février 2016.
DES CHAMPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 28 juillet 2009 - Concession de licence n°503183 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28
Inscription le 25 octobre 2010 - Concession de licence n°534569 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Inscription le 25 octobre 2010 - Concession de licence n°534568 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Inscription le 25 octobre 2010 - Concession de licence n°534570 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Inscription le 29 août 2011 - Concession de licence n°556821 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29
Inscription le 12 mai 2014 - Concession de licence n°623549 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12
Inscription le 12 mai 2014 - Concession de licence n°623550 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12
Inscription le 12 janvier 2015 - Concession de licence n°640525 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12
Inscription le 28 janvier 2015 - Concession de licence n°641537 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Inscription le 28 janvier 2015 - Concession de licence n°641542 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Inscription le 28 janvier 2015 - Concession de licence n°641545 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Inscription le 28 janvier 2015 - Concession de licence n°641544 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Inscription le 28 janvier 2015 - Concession de licence n°641543 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Inscription le 2 juin 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°649564 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02